Actualités de votre mairie

  • AGENCE POSTALE COMMUNALE

    Nouveaux horaires

    À partir du 12 février, l'Agence Postale Communale sera ouverte du mardi au vendredi de 14h00 à 17h30 et le samedi matin de 9h00 à 12h00. L'agence sera fermée les lundis.

    Plus d'informations : Agence Postale Communale - 04 50 90 13 70

     

    GRAND DÉBAT NATIONAL

    15 janvier au 18 mars
    Dans le cadre du grand débat national lancé par le Président de la République, la mairie met à disposition un cahier d'expression citoyenne afin de recueillir la parole des administrés qui souhaitent s'exprimer.
    Rendez-vous à l’accueil de la mairie aux horaires d'ouverture.
    Les Dumonts peuvent également faire part de leurs idées en ligne sur la plateforme www.granddebat.fr (page accueil -> onglet "contributions")
    Plus d'informations : Mairie de Mont-Saxonnex - 04 50 96 90 56

     

    SENS DE CIRCULATION HIVERNAL

    dès le 10 janvier
    Pour la sécurité de tous, le sens de circulation hivernal est activé du 10 janvier jusqu'au 29 mars :

    Rue du Crézano :
    > double sens entre l'intersection avec la Route de Morsullaz et la Rue du Front de Neige.
    > sens unique depuis l’intersection avec la Rue du Front de Neige (descente obligatoire vers la Route d'Alloup).

    Chemin du Raccordement :
    > sens unique descendant vers la Route d'Alloup.

    Rue du Front de neige :
    > sens unique en venant de la Route d'Alloup en direction de la Rue du Crézano, depuis l'intersection avec le Chemin des Pierriers jusqu'au Baby des Combes.
    > double sens de l'intersection avec la Rue du Crézano jusqu'au Baby des Combes.

    Prudence sur ces itinéraires, merci de respecter les sens de circulation indiqués par les panneaux de signalisation routière mis en place.

    Plus d'informations : Mairie de Mont-Saxonnex - 04 50 96 90 56

     

    UTILISATION DU CHAMP DE TIR DE MORSULLAZ

    L'utilisation du champ de tir de Morsullaz en période hivernale par le 27ème Bataillon de Chasseurs Alpins est rendue nécessaire pour l'instruction et l’entraînement du soldat au tir réel en montagne. Ces exercices de terrain s'inscrivent dans la préparation opérationnelle du soldat.

    Aussi, en accord avec la règlementation et avec la servitude détenue par l'armée, le 27ème Bataillon de Chasseurs Alpins s'exercera sur le champ de tir de Morsullaz durant la période du 15 novembre 2018 au 30 avril 2019 selon le planning prévisionnel évolutif suivant :

    -        Du 18 au 21 mars

    -        Du 25 au 28 mars

    -        Du 1er au 4 avril

    -        Du 8 au 11 avril

    -        Du 15 au 18 avril

    -        Du 22 au 25 avril

    -        Du 29 au 30 avril

    Ce planning est susceptible d'être ajusté.

    Afin de limiter les nuisances sonores auprès des riverains, le 27ème Bataillon de Chasseurs Alpins effectuera les tirs de 08h00 à 12h00 et de 13h30 à 22h00 du lundi au jeudi.

    Le début et la fin des tirs seront annoncés par des coups de cornes de brume.

    La zone de tir sera sécurisée par le 27ème Bataillon de Chasseurs Alpins (vedettes de contrôle).

    "Le régime extérieur du champ de tir temporaire de Morsullaz à Mont-Saxonnex" est consultable à l'accueil de la Mairie de Mont-Saxonnex.

    Plus d'informations : Mairie de Mont-Saxonnex - 04 50 96 90 56

     

    ACTUALITÉS DES TRAVAUX

    Cliquez sur le lien vers la page


    SÉCURITÉ ROUTIÈRE

    En agglomération, je respecte les limitations de vitesse

    Au travail, en vacances, à la montagne, la prudence reste de mise en agglomération.
    Au centre village et dans ses lieux-dits, veillez à modérer votre allure et à respecter la vitesse limite (50 km/h, à 30 km/h dans les zones spécifiques).

     

    RETROUVEZ L'ACTUALITÉ DE LA MAIRIE SUR FACEBOOK

    La mairie et l'Office de tourisme de Mont-Saxonnex rassemblent désormais leurs informations sur une seule et même page.

    Retrouvez toutes les news du village dans un unique fil d'actualité @Mont-Saxonnex

     

  • Le projet de zonage à l'étude est en téléchargement :

    chef-lieu et alentours

    plan général de la Commune


    IMPORTANT ! Le 27 mars 2017, le POS devient caduc et le RNU s’applique (Loi ALUR)

    A compter du 27 mars 2017, les dispositions du plan d'occupation des sols (POS) ne s'appliquent plus (
    article L. 174-3 du code de l’urbanisme). Le règlement national d'urbanisme (RNU) s’appliquera jusqu’à l’approbation du plan local d'urbanisme (PLU).

    Le RNU implique en particulier l’application de la règle de constructibilité limitée aux parties urbanisées de la commune mais également un avis conforme du préfet sur les demandes de permis de construire ou les déclarations préalables non instruites avant le 27 mars 2017.

    La procédure d’élaboration du PLU se poursuit, retrouvez toutes les informations dans la rubrique "vie pratique", sous rubrique "urbanisme".


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Informations municipales - mars 2019

AGENCE POSTALE COMMUNALE

Nouveaux horaires

À partir du 12 février, l'Agence Postale Communale sera ouverte du mardi au vendredi de 14h00 à 17h30 et le samedi matin de 9h00 à 12h00. L'agence sera fermée les lundis.

Plus d'informations : Agence Postale Communale - 04 50 90 13 70

 

GRAND DÉBAT NATIONAL

15 janvier au 18 mars
Dans le cadre du grand débat national lancé par le Président de la République, la mairie met à disposition un cahier d'expression citoyenne afin de recueillir la parole des administrés qui souhaitent s'exprimer.
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SENS DE CIRCULATION HIVERNAL

dès le 10 janvier
Pour la sécurité de tous, le sens de circulation hivernal est activé du 10 janvier jusqu'au 29 mars :

Rue du Crézano :
> double sens entre l'intersection avec la Route de Morsullaz et la Rue du Front de Neige.
> sens unique depuis l’intersection avec la Rue du Front de Neige (descente obligatoire vers la Route d'Alloup).

Chemin du Raccordement :
> sens unique descendant vers la Route d'Alloup.

Rue du Front de neige :
> sens unique en venant de la Route d'Alloup en direction de la Rue du Crézano, depuis l'intersection avec le Chemin des Pierriers jusqu'au Baby des Combes.
> double sens de l'intersection avec la Rue du Crézano jusqu'au Baby des Combes.

Prudence sur ces itinéraires, merci de respecter les sens de circulation indiqués par les panneaux de signalisation routière mis en place.

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UTILISATION DU CHAMP DE TIR DE MORSULLAZ

L'utilisation du champ de tir de Morsullaz en période hivernale par le 27ème Bataillon de Chasseurs Alpins est rendue nécessaire pour l'instruction et l’entraînement du soldat au tir réel en montagne. Ces exercices de terrain s'inscrivent dans la préparation opérationnelle du soldat.

Aussi, en accord avec la règlementation et avec la servitude détenue par l'armée, le 27ème Bataillon de Chasseurs Alpins s'exercera sur le champ de tir de Morsullaz durant la période du 15 novembre 2018 au 30 avril 2019 selon le planning prévisionnel évolutif suivant :

-        Du 18 au 21 mars

-        Du 25 au 28 mars

-        Du 1er au 4 avril

-        Du 8 au 11 avril

-        Du 15 au 18 avril

-        Du 22 au 25 avril

-        Du 29 au 30 avril

Ce planning est susceptible d'être ajusté.

Afin de limiter les nuisances sonores auprès des riverains, le 27ème Bataillon de Chasseurs Alpins effectuera les tirs de 08h00 à 12h00 et de 13h30 à 22h00 du lundi au jeudi.

Le début et la fin des tirs seront annoncés par des coups de cornes de brume.

La zone de tir sera sécurisée par le 27ème Bataillon de Chasseurs Alpins (vedettes de contrôle).

"Le régime extérieur du champ de tir temporaire de Morsullaz à Mont-Saxonnex" est consultable à l'accueil de la Mairie de Mont-Saxonnex.

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ACTUALITÉS DES TRAVAUX

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SÉCURITÉ ROUTIÈRE

En agglomération, je respecte les limitations de vitesse

Au travail, en vacances, à la montagne, la prudence reste de mise en agglomération.
Au centre village et dans ses lieux-dits, veillez à modérer votre allure et à respecter la vitesse limite (50 km/h, à 30 km/h dans les zones spécifiques).

 

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Elaboration du P.L.U. procédure


PRESCRIPTION ELABORATION DU PLU

Par délibération en date du 1er juillet 2015, le Conseil Municipal de Mont-Saxonnex a décidé de prescrire l’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) sur tout le territoire communal. Cette élaboration fera l’objet d’une concertation selon les modalités précisées dans cette délibération avec notamment réunions publiques et registre à disposition du public. Documents consultables en mairie.

* Délibération en date du 1er juillet 2015

* Avis au public

* Diagnostique environnemental -Etat initial -Document de travail provisoire Octobre 2015


* Annexes sanitaires au PLU - Documents provisoires - Consultation à la mairie

Notice AS_PLU_Mont-Saxonnex-oct15.

AS_EU_Mont Saxonnex-oct15.pdf

AS_EP_Mont Saxonnex-Tvx-oct15.pdf

AS_EP_Mont Saxonnex-Diag-oct15.pdf

AS_AEP_Mont Saxonnex-oct15.pdf


* PLU Porter à connaissance des services des l'ETAT

- Liste des servitudes publiques - plan - Annexes 1-7


Analyse de l'enveloppe urbaine (document d'analyse provisoire -15/01/2016)


Élaboration du P.L.U (plan local d'urbanisme)

LUNDI 27 JUIN 2016 à 19H00 salle des fêtes

Réunion publique de concertation

Objet de la réunion d'information

1- le contexte réglementaire

2- Éléments de diagnostic

3- Les enjeux

4- Présentation du P.A.D.D. (projet d'aménagement et de développement durables)

 

Délibération du Conseil Municipal en date du 15 juin 2016 sur les orientations de son PADD

Concertation publique : Plan de la réunion publique du 27 juin 2016 et le compte-rendu de la réunion

Présentation du P.A.D.D.Projet d'Aménagement et de Développement Durable


Le projet de zonage à l'étude est en téléchargement :

chef-lieu et alentours

plan général de la Commune

IMPORTANT ! Le 27 mars 2017, le POS devient caduc et le RNU s’applique (Loi ALUR)

A compter du 27 mars 2017, les dispositions du plan d'occupation des sols (POS) ne s'appliquent plus (
article L. 174-3 du code de l’urbanisme). Le règlement national d'urbanisme (RNU) s’appliquera jusqu’à l’approbation du plan local d'urbanisme (PLU).

Le RNU implique en particulier l’application de la règle de constructibilité limitée aux parties urbanisées de la commune mais également un avis conforme du préfet sur les demandes de permis de construire ou les déclarations préalables non instruites avant le 27 mars 2017.

La procédure d’élaboration du PLU se poursuit, retrouvez toutes les informations dans la rubrique "vie pratique", sous rubrique "urbanisme".



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Tél. : +33 (0) 450 96 90 56

Fax : +33 (0) 450 96 93 47

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