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Arrêtés 2016

Arrêté du Maire 2016-01 Arrêté régie

Arrêté du Maire 2016-02 MISSILIER renforcement réseau EU route de l'Eglise

Arrêté du Maire 2016-03 EIFFAGE ENERGIE TELECOM, chambre FT rue du Quart Dernier

Arrêté du Maire 2016-04 Cté Animation-Fête de la Musique

Arrêté du Maire 2016-05 Cté Animation- Pétanques

Arrêté du Maire 2016-06 Cté Animation Foire Automne

Arrêté du Maire 2016-07 CISE-TP travaux EU Route Alloup

Arrêté du Maire 2016-08- CENISE BARGY été

Arrêté du Maire 2016-09 SAUR travaux de branchement AEP

Arrêté du Maire 2016-10 SAUR travaux AEP le Bugnon

Arrêté du Maire 2016-11 COLAS Enrobés route de Morsullaz

Arrêté du Maire 2016-12 CHATEL travaux de TP branchement EU

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Arrêtés 2015

Arrêté du maire 2015/01 - Portant réglementation de la circulation / Rue du Quart Dernier

Arrêté du maire 2015/02 - Portant réglementation de la circulation / Chemin des Sagits

Arrêté du maire 2015/03 - Portant réglementation de la circulation / Carnaval

Arrêté du maire 2015/05 - Portant réglementation de la circulation / Divers secteurs du village

Arrêté du maire 2015/06 - Limitation tonnage + 3.5 T / Route de Chamoule

Arrêté du maire 2015/09 - Interdiction de stationnement Parking de la Mouille - Place du 3 janvier 1944 / Brocante

Arrêté du maire 2015/10 - Portant réglementation de la circulation / Route de l'Eglise - Feux d'artifice

Arrêté du maire 2015/12 - Portant réglementation de la circulation / Route de l'Eglise - Kermesse école

Arrêté du maire 2015/13 - Portant réglementation de la circulation / Rue de la Mouille - Chemin de Cremelin

Arrêté du maire 2015/14 - Portant réglementation de la circulation / Route de Morsullaz

Arrêté du maire 2015/15 - Mise à jour du plan local d'urbanisme de la commune de Mont-Saxonnex

Arrêté du maire 2015/16 - Nomination sous régisseurs

Arrêté du maire 2017/17 - Stationnement Cenise-Bargy

Arrêté du maire 2015/18 - Feux artifice 31 juillet

Arrêté du maire 2015/19 - CISE TP tvx EP Chamoule

Arrêté du maire 2015/20 - CISE TP tvx EP-EU-AEP La Mouille

Arrêté du maire 2015/21-Portant réglementation de la circulation "Sur le Cé"

Arrêté du maire 2015-22 Portant réglementation de la circulation Chemin de Jarbay

Arrêté du maire 2015-23 Portant réglementation de la circulation chemin de Cremelin

Arrêté du maire 2015-24 Portant réglementation de la circulation Chemin de Jarbay (annule et remplace 2015-22)

Arrêté du maire 2015-25 Préservation de la voie "sur le Char"

Arrêté du mairie 2015-26 portant interdiction aux véhicules motorisés "chemin de la Lanche"

Arrêté du maire 2015-27 portant interdiction aux véhicules motorisés "chemin du Bêle"

Arrêté du maire 2015-28 portant réglementation fouille pose d'une chambre FT

Arrêté du maire 2015-29 portant réglementation pendant les travaux d'enrobés

Arrêté du maire 2015-30 mise à jour du POS

Arrêté du maire 2015-31 portant réglementation pendant les travaux de raccordement EU-EP Cremelin

Arrêté du maire 2015-32 Foire automne

Arrêté du maire 2015-33 portant réglementation travaux d'ouverture chambre FT

Arrêté du maire 2015-34 portant réglementation de circulation chemin du raccordement

 

 

 

 

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Arrêtés 2014

Arrêté du maire 2014/01 - Carnaval du 29 mars

Arrêté du maire 2014/02 - Travaux terrassement pour suppression HTA / Rue de la Mouille

Arrêté du maire 2014/03 - Pose d'un échafaudage / Chemin de Jarbay

Arrêté du maire 2014/04 - Pose d'un échafaudage / Route du Quart Dernier

Arrêté du maire 2014/05 - Remplacement borne électrique / Rue du Crézano

Arrêté du maire 2014/06 - Interdiction de stationnement / Parking de la Mouille - Place du 3 janvier 1944 - Fête de la Musique et Brocante

Arrêté du maire 2014/07 - Extension du réseau ERDF / Route de Morsullaz

Arrêté du maire 2014/08 - Circulation interdite / Chemin du Bugnon et Route de l'Eglise - Feux d'artifice

Arrêté du maire 2014/09 - Installation engin de levage / Les Fioges

Arrêté du maire 2014/10 - Interdiction de stationnement Place du 3 janvier 1944 - Cenise-Bargy

Arrêté du maire 2014/11 - Circulation interdite / Chemin du Bugnon et Route de l'Eglise - Feux d'artifice

Arrêté du maire 2014/12 - Portant réglementation de la circulation / Route d'alloup

Arrêté du maire 2014/13 - Portant réglementation de la circulation / Rue de la Gorge du Cé

Arrêté du maire 2014/14 - Pose d'un échafaudage / Rue du Pont d'en Haut

Arrêté du maire 2014/15 - Pose d'un échafaudage / Route de Cluses

Arrêté du maire 2014/17 - Portant réglementation de la circulation / Rue du Quart Dernier

Arrêté du maire 2014/18 - Portant réglementation de la circulation / Rue du Crézano

Arrêté du maire 2014/19 - Interdiction de stationnement / Parking de la Mouille - Place du 3 janvier 1944 - Foire d'automne

Arrêté du maire 2014/20 - Portant réglementation de la circulation / Chemin des Granges

Arrêté du maire 2014/21 - Portant réglementation de la circulation / Rue de la Mouille - Chemin rural de Pincru, RD 286 - Téléthon

Arrêté du maire 2014/22 - Portant réglementation de la circulation / Route des Jourdils - RD 286

Arrêté du maire 2014/23 - Portant réglementation de la circulation /  Rue de la Gorge du Cé - RD 286

Arrêté du maire 2014/24 - Portant réglementation de la circulation /  Divers secteurs du village

Arrêté du maire 2014/26 - Portant réglementation de la circulation /  Rue de la Gorge du Cé - RD 286

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Arrêtés 2013

Arrêté du maire 2013/01  - Travaux d'alimentation BT logements CALLIER

Arrêté du maire 2013/02  - Travaux sur réseau France Telecom secteur des Fioges, Rue du Crézano

Arrêté du maire 2013/03  - Travaux de branchement d'eaux usées Chemin de Jarbay

Arrêté du maire 2013/04  - Chemin du Bugnon-RD289-Place de la Villia et Place du 3 janvier 1944 / Carnaval

Arrêté du maire 2013/05  - Travaux de branchements ERDF - Les Granges

Arrêté du maire 2013/06  - Travaux de branchements ERDF - Route de Morsullaz / Les Buttex

Arrêté du maire 2013/07  - Interdiction de stationnement Parking de la Mouille - Place du 3 janvier 1944 / Brocante

Arrêté du maire 2013/08  - Interdiction de stationnement Place du 3 janvier 1944 / Fête de la musique

Arrêté du maire 2013/09  - Travaux d'enfouissement de réseaux secs - Pont d'en Haut

Arrêté du maire 2013/10  - Chemin du Bugnon - Route de l'Eglise / Feux d'artifice

Arrêté du maire 2013/11  - Course VTT - pédestre / Cenise-Bargy

Arrêté du maire 2013/12  - Interdiction de stationnement Place du 3 janvier 1944 - Parking de la Mouille... / Cors des Alpes

Arrêté du maire 2013/13  - Travaux de branchement ERDF - ZA Pleine Mouille

Arrêté du maire 2013/14  - Interdiction de stationnement - Route et parking de la Mouille - Place du 3 janvier 1944 - Parking de la Gorge du Cé / Foire d'Automne

Arrêté du maire 2013/15  - Circulation Chemin rural de Cremelin

Arrêté du maire 2013/16  - Travaux démolition de locaux communaux - Rue de la Gorge du Cé RD 286 en agglomération

Arrêté du maire 2013/17  - Travaux de voirie route d'Alloup

Arrêté du maire 2013/18  - Travaux de branchement ERDF pour le compte du SYANE - Creux de la boîte, rue de la Gorge du Cé

Arrêté du maire 2013/19  - Téléthon

Arrêté du maire 2013/20  - Travaux de création d'un réseau d'eaux pluviales - Rue du Quart Dernier

Arrêté du maire 2013/21  - Autorisation d'installation d'un engin de levage aux Fioges pour le chantier de construction de 6 logements

Arrêté du maire 2013/22  - Travaux de branchement ERDF - Chemin des Granges

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Route de l’Église

74130 MONT SAXONNEX  

Tél. : +33 (0) 450 96 90 56

Fax : +33 (0) 450 96 93 47

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