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Arrêtés 2015

Arrêté du maire 2015/01 - Portant réglementation de la circulation / Rue du Quart Dernier

Arrêté du maire 2015/02 - Portant réglementation de la circulation / Chemin des Sagits

Arrêté du maire 2015/03 - Portant réglementation de la circulation / Carnaval

Arrêté du maire 2015/05 - Portant réglementation de la circulation / Divers secteurs du village

Arrêté du maire 2015/06 - Limitation tonnage + 3.5 T / Route de Chamoule

Arrêté du maire 2015/09 - Interdiction de stationnement Parking de la Mouille - Place du 3 janvier 1944 / Brocante

Arrêté du maire 2015/10 - Portant réglementation de la circulation / Route de l'Eglise - Feux d'artifice

Arrêté du maire 2015/12 - Portant réglementation de la circulation / Route de l'Eglise - Kermesse école

Arrêté du maire 2015/13 - Portant réglementation de la circulation / Rue de la Mouille - Chemin de Cremelin

Arrêté du maire 2015/14 - Portant réglementation de la circulation / Route de Morsullaz

Arrêté du maire 2015/15 - Mise à jour du plan local d'urbanisme de la commune de Mont-Saxonnex

Arrêté du maire 2015/16 - Nomination sous régisseurs

Arrêté du maire 2017/17 - Stationnement Cenise-Bargy

Arrêté du maire 2015/18 - Feux artifice 31 juillet

Arrêté du maire 2015/19 - CISE TP tvx EP Chamoule

Arrêté du maire 2015/20 - CISE TP tvx EP-EU-AEP La Mouille

Arrêté du maire 2015/21-Portant réglementation de la circulation "Sur le Cé"

Arrêté du maire 2015-22 Portant réglementation de la circulation Chemin de Jarbay

Arrêté du maire 2015-23 Portant réglementation de la circulation chemin de Cremelin

Arrêté du maire 2015-24 Portant réglementation de la circulation Chemin de Jarbay (annule et remplace 2015-22)

Arrêté du maire 2015-25 Préservation de la voie "sur le Char"

Arrêté du mairie 2015-26 portant interdiction aux véhicules motorisés "chemin de la Lanche"

Arrêté du maire 2015-27 portant interdiction aux véhicules motorisés "chemin du Bêle"

Arrêté du maire 2015-28 portant réglementation fouille pose d'une chambre FT

Arrêté du maire 2015-29 portant réglementation pendant les travaux d'enrobés

Arrêté du maire 2015-30 mise à jour du POS

Arrêté du maire 2015-31 portant réglementation pendant les travaux de raccordement EU-EP Cremelin

Arrêté du maire 2015-32 Foire automne

Arrêté du maire 2015-33 portant réglementation travaux d'ouverture chambre FT

Arrêté du maire 2015-34 portant réglementation de circulation chemin du raccordement

 

 

 

 

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